Ethique

La gouvernance et l’organisation de l’éthique

Artelia dispose d’organes de gouvernance et d’une organisation visant à concevoir, déployer, piloter et contrôler le programme d’intégrité à prévenir les risques de corruption, de fraude ou de mauvaise conduite et à instaurer une culture de l’éthique au sein du Groupe.

 

Le Comité d’Ethique

Le Comité d’Ethique a été créé en avril 2011. Il est une instance indépendante de réflexion, de conseil, d’analyse, et de proposition et de supervision sur l’éthique professionnelle à l’intérieur du Groupe. Il est composé de membres nommés par le Conseil d’Administration.

 

Le Comité d’Ethique peut être saisi de manière confidentielle par tout responsable d’entité ou par tout collaborateur confronté à une question d’éthique. Notre objectif est de ne pas laisser un collaborateur seul face à un enjeu éthique pour lequel aucune réponse ne s’impose clairement.

 

Les responsables Ethique et intégrité

Artelia a mis en place une organisation spécifique pour assurer le déploiement de son programme d’intégrité à tous les niveaux du Groupe et pour apporter son soutien aux questions d’éthiques et d’intégrité pouvant être signalées.

Un Responsable Ethique et Intégrité Groupe a été désigné en juillet 2015. Il rapporte au Directeur Général du Groupe et rend compte de ses travaux au Comité d’Ethique.

 

Le Responsable Ethique et Intégrité s’appuie sur un réseau décentralisé de Responsables Ethique et Intégrité mis en place au niveau des principales structures du Groupe en France et à l’international. 

 

Les Responsables Ethique et Intégrité sont chargés d’assurer la diffusion des règles d’éthiques et de conformité du programme d’intégrité et peuvent être saisis de toute question pratique d’ordre éthique ou d’intégrité.

 

Les Responsables Ethique et Intégrité peuvent également être saisis par tout responsable d’entité, par tout collaborateur ou par tout partenaire d’affaire confrontés à une question d’éthique.

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